Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Brasserie Bio
Madame mélodie Seguier

Numéro de dépôt :
4410188
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
La Brasserie Bio de mélodie Seguier

Présentation de la marque La Brasserie Bio

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par madame mélodie Seguier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Brasserie Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est madame mélodie Seguier domicilié(e) 59 rue normand d'authon - 17310 - saint pierre d'oléron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Brasserie Bio, Madame mélodie Seguier domicilié(e) 59 rue Normand d'authon - 17310 - saint pierre d'oléron - France.

La marque La Brasserie Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brasserie Bio arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

mélodie Seguier a également déposé les autres marques suivantes : Blanche d'Oléron , Blonde d'Oléron


Madame mélodie Seguier - 59 rue normand d'authon - 17310 - saint pierre d'oléron - France


La Brasserie Bio, Madame mélodie Seguier - 59 rue Normand d'authon - 17310 - saint pierre d'oléron - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 4 septembre 2018 - Retrait partiel n°732419 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.